Accidents de travail et risques psychosociaux

Par organisation du travail on entend :

  • l’organisation du travail : notamment la structure d’organisation (horizontale-verticale), la manière dont sont réparties les tâches, les procédures de travail, les outils de gestion, le style de management, les politiques générales menées dans l’entreprise…;
  • le contenu du travail : il a trait à la tâche du travailleur en tant que telle. On retrouve dans cette catégorie tout ce qui touche à la complexité et la variation des tâches, aux exigences émotionnelles (relation au public, contact avec la souffrance, devoir cacher ses émotions...), à la charge mentale (liée entre autre à la difficulté de la tâche), à la charge physique, la clarté des tâches…;
  • les conditions de travail : elles recouvrent tout ce qui touche aux modalités d’exécution de la relation de travail: les types de contrat et d’horaires (le travail de nuit, le travail posté, les horaires atypiques…), les possibilités d'apprentissage, la gestion des carrières, les procédures d’évaluation…;
  • les conditions de vie au travail : elles visent l’environnement physique dans lequel le travail est effectué : l’aménagement des lieux de travail, les équipements de travail, le bruit, l’éclairage, les substances utilisées, les positions de travail ;
  • les relations interpersonnelles au travail : cela regroupe les relations internes (entre travailleurs, avec le chef direct, la ligne hiérarchique…) mais également les relations avec les tiers, les possibilités de contact, la communication. On y considère la qualité des relations (coopération, intégration…)...

Une piste pour améliorer la prévention des accidents du travail se situe clairement au niveau des risques psychosociaux, qui trouvent leur origine dans l’organisation du travail. Le climat de sécurité est également à promouvoir dans les entreprises.

Dans cette rubrique, vous trouverez des informations sur les liens entre les accidents du travail et les risques psychosociaux pouvant potentiellement contribuer à la survenue d’un accident du travail. Cela vous apportera d’importantes informations pouvant venir enrichir votre analyse de l’accident.

Risques psychosociaux - Documentation externe

Étude sur la santé mentale en Belgique (Sciensano - Belgique -2023)

BELHEALTH est une étude longitudinale qui vise à suivre la santé et le bien-être d’un large échantillon de la population de Belgique. L’objectif de l’étude est d’informer les autorités sanitaires sur l’évolution des besoins des citoyens en matière de santé mentale et d’identifier les groupes qui éprouvent le plus de difficultés - et qui ont besoin d’un soutien prioritaire - face aux bouleversements que connaissent nos sociétés.

La première enquête BELHEALTH a été lancée en octobre 2022, suivie de deux autres en février et juin 2023.

Le bulletin suivant, disponible sur le site de Sciensano, résume les résultats sur (l’évolution de) différents indicateurs de santé mentale et du bien-être au travail: Cohorte belge santé et bien-être (belhealth).

Risques psychosociaux, en parler pour en sortir (INRS – France – 2016)

Ces publications de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et de maladies professionnelles (INRS) sont destinées aux travailleurs et aux managers (chefs d’entreprise, encadrements, ressources humaines, …) et visent trois objectifs:

  • inciter les salariés à parler des risques psychosociaux et les orienter vers les acteurs de prévention terrain;
  • donner aux managers les clés de compréhension pour agir en prévention des risques psychosociaux;
  • interpeller les salariés et les managers sur les RPS au travers de 7 idées reçues sur les RPS:
    • un peu de stress, c’est motivant,
    • les risques psychosociaux, ce n’est pas si grave,
    • le stress, ça fait partie du métier,
    • le stress, c’est dans la tête,
    • les risques psychosociaux, ça ne concerne pas l’entreprise,
    • les risques psychosociaux, ne pas en parler évite les problèmes,
    • le stress au travail, c’est toujours la faute du chef.

Les documents sont disponibles sur le site de l’INRS, dans la rubrique Accueil > Publications et outils > Risques psychosociaux, en parler pour en sortir.

Stress, harcèlement et violence (ETUI – 2013)

En juin 2013, l’Institut syndical européen (European Trade Union Institute - ETUI) a organisé à Bilbao un premier séminaire syndical européen sur les risques psychosociaux et annoncé la création d'un nouveau réseau syndical européen sur cette problématique.

Différents articles sur ce sujet, parus dans le magazine semestriel HesaMag, sont disponibles sur le site de l’ETUI dans la rubrique Thèmes > Santé et sécurité > Stress, harcèlement et violence.

Risques psychosociaux - Matériel de sensibilisation

Site de la campagne "Je me sens bien au travail" (SPF Emploi/SPF Sécurité Sociale – Belgique – 2021)

En novembre 2021, les autorités fédérales ont lancé une campagne d'information et de sensibilisation pour rendre le sujet du bien-être mental au travail plus ouvert à la discussion. La campagne a été initiée par les services publics fédéraux Sécurité Sociale et Emploi et fait partie du Plan d'action fédéral pour le bien-être mental au travail que les Vice-Premier Ministres Frank Vandenbroucke, Pierre-Yves Dermagne, Petra De Sutter et le Ministre David Clarinval ont annoncé début 2021.

Dans le cadre de la campagne, le site jemesensbienautravail.be a été lancé. Ce site reprend des informations et des conseils à la fois pour les employeurs et pour les travailleurs:

  • Sur rendezvousavecvoscollaborateurs.be, les employeurs et les managers trouveront des rendez-vous à prendre avec leurs collaborateurs et des conseils pour améliorer le bien-être mental au travail, mettre en place des politiques de prévention au sein de leur entreprise, …
  • Sur rendezvousavecvousmeme.be, les travailleurs trouveront des rendez-vous concrets à prendre avec eux-mêmes, leurs collègues ou leurs managers afin d'améliorer leur bien-être mental au travail.
  • La pause où on cause est une série de podcasts qui, en collaboration avec des experts, des personnalités belges et des employeurs, se penche sur l’importance du bien-être mental au travail. En quelques épisodes, on discute de la façon de surveiller et d’améliorer le bien-être au travail. On parle également de la manière dont les entreprises et les organisations peuvent aborder ce sujet dans l’intérêt de leurs travailleurs.

Plus d'informations sur la campagne dans le thème Risques psychosociaux (RPS) et son module "Campagnes ": Campagne fédérale pour le bien-être mental au travail (SPF Emploi/SPF Sécurité Sociale – Belgique – 2021).

Site de la campagne "Se sentir bien au travail" (SPF Emploi – Belgique - 2021)

Ce site offre une vue claire et conviviale de tous les outils du SPF Emploi qui existent autour des risques psychosociaux. Ces outils sont conçus pour permettre aux acteurs du bien-être en entreprise, aux délégués syndicaux et aux spécialistes du bien-être d’agir concrètement afin de prévenir, d’anticiper et de gérer les risques psychosociaux, que ce soit en agissant sur l’organisation, le contenu du travail, les conditions de travail ou les relations interpersonnelles et les conditions de vie au travail.

Vous pouvez naviguer dans les outils de deux manières, soit par le type de risque lui-même:

  • Burnout
  • Harcèlement moral et sexuel
  • Stress
  • Violence et agression
  • Isolement et télétravail
  • Alcool et drogues

Vous pouvez également parcourir tous les outils par type. Nous avons réparti les outils en 4 catégories: 

  • Prévention
  • Formations et sensibilisation
  • Modèles de rapport
  • Retour au travail

Chaque outil est accompagné d'une brève explication et contient également quelques mots clés, afin que vous puissiez savoir d'un coup d'œil qui peut utiliser l'outil, à quoi sert l'outil, à quoi ressemble l'outil dans la pratique, etc.

Accéder au site Se sentir bien au travail: guides et outils.

Film sur les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2018)

Chaque entreprise ou organisation doit mettre en place une politique de prévention des risques psychosociaux pour ses travailleurs. Ce film montre, à partir d'entretiens avec des experts, ce que sont les risques psychosociaux et comment les prévenir.

Des informations de base sont données sur:

  • la réglementation;
  • le rôle de l'employeur, du conseiller en prévention aspects psychosociaux et de la personne de confiance;
  • la mise en place d’une politique de prévention.

Le film dure 19 minutes et se compose des parties suivantes:

Cet outil audiovisuel peut être utilisé comme support pédagogique pour une sensibilisation à la prévention des risques psychosociaux dans tous les secteurs.

Public cible:

  • employeurs;
  • membres de ligne hiérarchique;
  • travailleurs;
  • représentants des travailleurs;
  • conseillers en prévention;

Le film complet est disponible sur la chaine YouTube du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi): Les risques psychosociaux au travail.

Un court teaser du film est également disponible.

Vidéo “Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir” (SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique)

“Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir” est un outil pédagogique réalisé à l’intention des conseillers en prévention.

La vidéo met en scène des acteurs en situation professionnelle de stress où différents facteurs de stress sont illustrés.

Trois thèmes principaux liés au stress sont abordés:

  • la problématique du stress et la notion de stress: mieux les définir et les cerner;
  • les coûts du stress pour le travailleur et pour l’entreprise;
  • quelques idées fausses qui circulent couramment sur le stress (“être résistant au stress", management par le stress, …).

L’objectif de cet outil est de faire prendre conscience aux différents acteurs de la prévention que le stress est à la fois néfaste pour les travailleurs et pour l’entreprise et qu’il est essentiel d’entreprendre des actions de prévention.

Cette vidéo est disponible sur la chaine YouTube du SPF Emploi: Bien-être ou stress au travail: à vous de choisir!

Vidéos “Face à la souffrance relationnelle au travail” (SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique)

Ces vidéos comprennent chacune trois cas de souffrance relationnelle au travail, en versions francophone et néerlandophone. Ces cas présentent trois situations différentes dans leurs caractéristiques, dans leurs aspects factuels et relationnels, dans leurs témoignages, de manière à fournir une palette de situations possibles.

Les cas proposés sont interprétés par des acteurs sur base d’informations rendues anonymes mais issues de cas réels rencontrés en consultation ou lors d’interventions en organisation.

Chaque cas est présenté sous la forme de quatre vignettes. La vignette principale, appelée vignette clinique, reprend la description de la situation de manière générale sous la forme que pourrait prendre un témoignage ou une plainte exposée à un professionnel (conseiller en prévention, personne de confiance, responsable RH, …):

  • les aspects plus spécifiques de la situation comme l’attitude des collègues;
  • l’attitude de la ligne hiérarchique;
  • le contexte organisationnel;
  • le contexte personnel.

Ces vidéos sont disponibles sur la chaine YouTube du SPF Emploi:

Dépliant "Risques psychosociaux au travail"(SPF Emploi, avec le soutien du FSE – Belgique – 2014)

Ce dépliant s’adresse aux travailleurs ayant des problèmes psychosociaux, à toutes personnes impliquées dans la prévention et la sensibilisation des risques psychosociaux.

Il donne des réponses succinctes aux questions suivantes:

  • Que sont les risques psychosociaux?
  • Que puis-je faire?
  • A qui m’adresser?
  • Commet les contacter?

Ce dépliant est disponible sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Risques psychosociaux au travail (RPS) (Les).

Spot radio: les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2013)

En 2013 et 2014, le SPF Emploi a réalisé une campagne sur les risques psychosociaux pour sensibiliser les employeurs, les membres de la ligne hiérarchique, les DRH et les représentant(e)s des travailleurs. Dans ce cadre, un spot radio sur le burnout a été réalisé:

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Le site de la campagne “Se sentir bien au travail” n’est plus disponible, les informations concernant les risques psychosociaux, ainsi que les outils, sont disponibles dans la rubrique Thème > Risques psychosociaux (RPS).

Spots TV: les risques psychosociaux au travail (SPF Emploi – Belgique - 2012)

En 2012, le SPF Emploi a réalisé une campagne pour sensibiliser le grand public aux risques psychosociaux. Dans ce cadre, deux spot TV ont été réalisés pour montrer l’impact des risques psychosociaux sur la vie privée: “Ce que vous vivez au travail se ressent aussi ailleurs”.

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  • Risques psychosociaux – Sensibilisation et formation – Outils

  • Risques psychosociaux - Dépistage et analyse des risques – Outils

  • Risques psychosociaux – Modèles de rapports – Outils

  • Accidents de travail et risques psychosociaux - Outils

Recherches

  • Etude sur le lien entre facteurs psychosociaux au travail et les accidents de travail (graves) en Belgique (SPF Emploi avec le soutien du FSE – Belgique – 2010)

    A la demande du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, les universités de Liège et de Gand ont réalisé une recherche sur le lien entre facteurs psychosociaux au travail et accidents de travail en Belgique.

Risques psychosociaux - Réglementation

La problématique des risques psychosociaux s’inscrit dans le cadre de la loi sur le bien-être au travail. Les lois du 28 février 2014 et du 28 mars 2014 ont profondément modifié les dispositions du chapitre Vbis de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail. Ce chapitre fixe désormais un cadre général pour la prévention des risques psychosociaux au travail.

L'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour prévenir les risques psychosociaux au travail, pour prévenir les dommages découlant de ces risques ou pour limiter ces dommages. Toutes les spécificités relatives aux analyses des risques et aux procédures individuelles sont reprises dans le titre 3 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail du livre Ier du code du bien-être au travail.

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Risques psychosociaux au travail.

Le SPF Emploi reçoit souvent des questions sur l’application de la réglementation relative à la prévention des risques psychosociaux au travail.

Les questions fréquemment posées (Frequently Asked Questions ou FAQ) ont été regroupées dans deux documents:

Ces documents sont mis à jour annuellement. Les ajouts les plus récents sont marqués en gris.

Législation renouvelée en vigueur depuis le 1er juin 2023

Le 1er juin 2023, la protection contre les représailles des travailleurs qui invoquent des problèmes de violence, de harcèlement ou de comportement sexuel non désiré sur le lieu de travail a changé. Suite à un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne, le champ d'application des lois fédérales de lutte contre la discrimination a été élargi en ce qui concerne les personnes protégées contre les mesures préjudiciables. La loi relative au bien-être a également dû se conformer à cet arrêt et tenir compte des modifications du champ d’application de ces lois.

Le 5 juin 2023, le SPF Emploi a organisé un webinaire concernant ces nouvelles réglementations. Le webinaire comprenait une explication détaillée des différentes modifications apportées à la protection contre les mesures préjudiciables des travailleurs qui invoquent de la violence ou du harcèlement moral ou sexuel au travail. Le webinaire abordait également l'élargissement des personnes protégées pour les comportements discriminatoires, mais également les modifications apportées à l’étendue de la protection et les conséquences dans le cadre de la procédure interne.

L’enregistrement du webinaire se trouve sur la chaîne YouTube du SPF Emploi: 

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