Retour au travail

Tout le monde préfère se rendre au travail en bonne santé et en pleine forme. Mais la réalité est parfois tout autre, dès lors que des raisons médicales affectent les capacités de travail.

Les arrêts de travail de longue durée constituent souvent une étape dans le processus conduisant à l’invalidité ou au chômage. Une enquête européenne sur les conditions de travail réalisée en 2005 montre qu’un arrêt de travail compris entre 3 et 6 mois réduit déjà de moitié la probabilité que le travailleur puisse reprendre son travail.

Chaque employeur doit en effet prendre des mesures de prévention pour:

  • la santé et la sécurité des travailleurs;
  • favoriser le retour au travail après des problèmes de santé.

Une politique visant à reprendre le travail après une absence pour des raisons médicales s'inscrit dans ce cadre.

Le code sur le bien-être au travail prévoit une procédure spécifique: le trajet de réintégration.

Le but de cette procédure: permettre au travailleur qui ne peut plus effectuer le travail convenu (temporairement ou définitivement) de trouver un emploi approprié.

La recherche d'un autre travail ou d'un travail adapté se fera en concertation entre le médecin du travail, l'employeur et le travailleur.

Plus d’informations sur les politiques et les trajets de réintégration sont disponibles dans la brochure sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Retour au travail après une absence longue durée pour raison médicale. Prévention et réintégration.

Retour au travail - Documentation externe

Accident du travail et maladie professionnelle (Fedris – Belgique)

Si l’absence au travail est liée à un accident du travail ou une maladie professionnelle, des procédures et interventions spécifiques sont d’application. Plus d’informations sont disponibles sur le site de l’Agence fédéral pour des risques professionnels (Fedris).

Retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé (CNT – Belgique)

Réalisé sur base de contributions de diverses institutions, le Conseil national du travail (CNT) propose sur son site le dossier: Retour au travail volontaire des personnes présentant un problème de santé.

Mesures de soutien pour les personnes avec un handicap (Belgique)

Si le travailleur a une aptitude au travail réduite, des organismes contribuent à l’insertion des personnes handicapées, en fonction du domicile du travailleur:

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles dans la brochure sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Retour au travail après une absence longue durée pour raison médicale. Prévention et réintégration.

Retour au travail - Matériel de sensibilisation

Retour au travail d’un travailleur au sein d’une PME (Isotoit-Isoplast – Belgique)

En 2015, la firme ISOtoit- Isoplast a gagné le prix du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail avec le projet "Délivrance", illustrant une bonne pratique de retour au travail d’un travailleur au sein d’une PME.

Joseph est un travailleur qualifié qui travaille depuis 25 ans au sein de l’entreprise. Il y a quelque année, il a souffert d’un lumbago. Son état de santé s’est aggravé… Il a dû rester 6 mois à la maison pour sa convalescence. Joseph a malgré tout voulu retourner au travail. Quelles adaptations ont pu être mises en place ?

Ce film peut être utilisé gratuitement comme matériel de sensibilisation: Délivrance.

Retour au travail - Publications

Retour au travail après une absence longue durée pour raison médicale. Prévention et réintégration (SPF Emploi – Belgique – 2018)

Cette brochure est disponible sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans le module publications > Retour au travail après une absence longue durée pour raison médicale. Prévention et réintégration.

Questions parlementaires

  • 2272 Chambre - La politique collective de réintégration (QO 24962)

  • 22761, 22776, 23879, 24938 Chambre - La réintégration des malades de longue durée

  • 2047 Chambre - L'absentéisme au travail

  • 6-1633 Sénat - Travailleurs en incapacité de travail qui ne sont pas liés par un contrat de travail - Réinsertion professionnelle - Trajets de réintégration - Collaboration avec les entités fédérées - Chiffres - Bilan officiel prévu légalement

  • 23410, 23511, 23513, 23514 Chambre - des projets de réintégration aux personnes en incapacité de travail de longue durée

  • 1654 Chambre - Les incapacités définitives de travail

  • P2466 à P2468 Chambre - Les difficultés rencontrées par les médecins-conseils dans le cadre du plan de réintégration

  • 21112 Chambre - le retour au travail des malades de longue durée

  • 1822 Chambre - La reprise du travail par les malades de longue durée

  • 18091 et 21536 Chambre - les trajets de réintégration professionnelle des malades de longue durée comme machine à licencier

  • P2018 Chambre - l'étude de la FGTB sur les conditions de travail dans le secteur des titres-services et du nettoyage et l'application de la nouvelle réglementation relative à la réintégration des malades de longue durée

  • 17290 Chambre - La concertation et la collaboration entre les médecins du travail, les médecins-conseils et les médecins traitants

  • 15300 Chambre - l'arrêté royal du 28 octobre 2016 relatif au plan de réintégration des travailleurs en incapacité de travail

  • P1630 Chambre - La réinsertion des malades de longue durée

  • 574 Chambre - Le système de responsabilisation pour les travailleurs en incapacité

  • 563 Chambre - La responsabilisation des invalides

  • 572 Chambre - Le système de responsabilisation pour les travailleurs en incapacité

  • P0883 Chambre - Le nombre croissant de malades de longue durée sur le marché de l'emploi

  • 528 Chambre - Fin du contrat de travail pour incapacité de travail définitive à la suite d'une maladie ou d'un accident

  • 273 Chambre - Santé mentale et emploi (QO 3318)

  • 2338 Chambre - La reprise progressive du travail

  • 61 Chambre - Fibromyalgie

  • 2340 Chambre - La réintégration du marché de l'emploi par les personnes atteintes d'une maladie de longue durée

  • 5-1360 Sénat - L'absentéisme au travail

  • 5-10600 Sénat - La reprise du travail après un cancer

  • 5-11138 Sénat - Le faible niveau d'emploi des personnes souffrant de maladies de longue durée

  • 5-3022 Sénat - L’accompagnement des cancéreux lors de leur retour sur le lieu du travail

Recherches

  • Retour au travail après une absence de longue durée (2011)

Retour au travail - Réglementation

  • Le code du bien-être au travail décrit le trajet de réintégration d’un travailleur qui ne peut plus exercer le travail convenu temporairement ou définitivement (chapitre VI du livre I, titre 4; articles I.4-72 à I.4-82).

    Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi), dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Mesures relatives à la surveillance de la santé des travailleurs > Réintégration des travailleurs en incapacité de travail.

  • La loi du 3 juillet 1978 (principalement les articles 31, 31/1 et 34) concernant les contrats de travail qui déterminent les conséquences pour le contrat de travail dans les cas suivants:
  • Loi anti-discrimination

    La loi anti-discrimination encourage la mise en oeuvre d’une politique de retour au travail: l’entreprise ne peut pas discriminer, en matière d’emploi, des travailleurs sur base de leur état de santé ou d’un handicap. L’employeur doit, en effet, prévoir des aménagements raisonnables.

    Plus d’informations sur la loi anti-discrimination sont disponibles  sur le site du Centre interfédéral pour l’égalité des chances Unia.

En pratique

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