Les participants du groupe de travail

 

80. Combien de travailleurs doivent participer ?

2 à 4 travailleurs-clés, un homme et une femme si le groupe est mixte.

Rappelons cependant que la réunion doit regrouper 3 à 8 personnes, avec, outre les travailleurs, le contremaître ou superviseur, une personne du service d'entretien, des achats, des méthodes….

Ce point est abordé en détails en section 8. 9. " Un groupe de concertation est formé", du document SOBANE.

81. Que faire si on ne me donne pas la possibilité de réunir 3 à 8 personnes ?

Ce point est discuté en détails en section 8. 10. du document SOBANE.

A défaut de pouvoir libérer les personnes ou de disposer d'une durée de 2h pour la réunion, des compromis doivent être faits en ce qui concerne la procédure de discussion. Dans ces cas, l'utilisation du guide devrait prouver son intérêt et entraîner par la suite une libération plus facile des participants.

Cependant, aucun compromis ne peut être accepté en ce qui concerne les principes: l'outil utilisé doit couvrir l'ensemble des aspects de la situation de travail (globalité) et permettre aux personnes directement concernées (travailleurs et leur encadrement) d'aborder les problèmes comme ils les voient et de discuter de propositions concrètes d'améliorations.

82. Peut-on dire que 3 à 6 travailleurs sont représentants de 600 ?

Il est hors de question que la situation de travail concerne 600 personnes. Le concept de "situation de travail " est discuté en détails en sections 1. 1. "Situation de travail vs Poste de travail" et 8. 6. "Une situation de travail est définie" du document SOBANE.

Une "situation de travail" concernera ainsi en général 10 à 15 personnes par équipe au maximum. 2 à 4 travailleurs clés parmi ces 10 à 15 personnes participeront à la réunion au nom de leurs collègues. Il est recommandé d'impliquer des travailleurs critiques mais aussi constructifs au processus.

83. Comment choisir les travailleurs ? Tirage au sort ? Vote ?

Le tirage au sort est à proscrire. Le vote est lourd et prend du temps.

Comme discuté en section 8. 9 " Un groupe de concertation est formé" du document SOBANE, il est essentiel que le choix et la représentativité des participants soient acceptés, tant du côté des travailleurs que du côté de la hiérarchie.

En pratique, lors de la première utilisation, les travailleurs participants sont souvent désignés par le responsable local en fonction de leur disponibilité. L'expérience montre que ce n'est pas l'idéal, mais que cela ne porte guère à conséquence tant que des conflits majeurs n'existent pas au sein du groupe de travail et que ces travailleurs acceptent la responsabilité de parler au nom de l'ensemble de leurs collègues.

84. La présence de la ligne hiérarchique ne constitue-t-elle pas un frein ? Doit-elle assister aux réunions ? Si oui, jusqu'à quel niveau ?

Comme répondu aux question 40 et question 78, il a été remarqué en effet que la présence de personnes de niveaux hiérarchiques trop élevés (N+2, N+3…) a tendance à éteindre la spontanéité et la créativité des débats. Ces personnes interviendront:

  • avant pour donner la possibilité au processus participatif de se mettre en place dans de bonnes conditions,
  • et après: elles recevront le rapport et devront décider et mettre en œuvre les plans d'action.

Ainsi, la présence du responsable GRH n'est pas recommandée, de même que celle de l'ingénieur ou de la personne responsable du service. La réunion concerne une situation de travail (voir section 1. 1. "Situation vs poste de travail") et ne devrait regrouper que des personnes de cette situation qui travaillent effectivement ensemble, quotidiennement, sur le terrain, dans l'atelier ou le bureau.

Tout dépend cependant de la personnalité des personnes en jeu (question 78), et celui qui "facilite" le processus (le CP) doit juger si la participation de telle personne enrichira ou appauvrira les discussions.

85. Les membres du CPPT sont-ils présents ?

Comme abordé lors des questions 52 et 55, le rôle du CPPT est de réfléchir sur les conditions d'application de la stratégie et d'utilisation du guide de concertation Déparis.

La discussion concernant une situation de travail doit se faire entre les personnes directement concernées. Un représentant des travailleurs pourra enrichir la discussion, du fait de sa connaissance de l'ensemble de l'entreprise et de sa position. Cependant, sa présence ne peut se faire au détriment de la présence du personnel local.

86. Pourquoi ne pas faire intervenir les nouveaux engagés et les travailleurs intérimaires ?

Des nouveaux engagés et des intérimaires ont probablement une vue assez différente de la situation de travail et pourraient enrichir le débat. Cependant, ils n'ont pas cette expérience de ce qui se passe dans toutes les conditions de fabrication et peuvent difficilement parler au nom de l'ensemble des travailleurs de la situation de travail. Leur présence ne peut se faire au détriment de la présence du personnel local.

87. Pourquoi faut-il faire participer une femme et un homme au minimum dans le cas d’un poste mixte ?

Il est rare que dans une même situation de travail, femmes et hommes exécutent les mêmes tâches: souvent les femmes sont affectées à la fabrication en série, à l'emballage, alors que l'ouvrier masculin s'occupe du réglage de la machine…. Dans ces circonstances évidemment la présence d'une personne de chaque catégorie est souhaitable.

Cependant, il a été montré que, même lorsqu'ils exécutent des tâches identiques, femmes et hommes ne perçoivent pas la situation de la même manière et ne la vivent pas selon les mêmes critères. Il reste donc indispensable d'avoir un interlocuteur des deux catégories.

88. Quid de la représentation des différentes "couleurs" syndicales ?

Les différentes organisations syndicales sont représentées au CPPT qui "gère" le fonctionnement de la politique de prévention de l'entreprise. Le rôle du CPPT a été discuté à la question 52 et la présence ou non de membres du CPPT lors des réunions Déparis a été discutée en réponse à la question 85.

Le souhait de chaque organisation syndicale d'avoir un représentant lors de chaque réunion témoignerait d'un climat de suspicion qui influencerait négativement le succès des réunions. Le CP à l'origine de l'initiative aura intérêt, avant de lancer les réunions, à travailler sur ce climat en réexpliquant les objectifs et le rôle de chacun.

89. Que faire si un groupe de travailleurs ou de cadres refuse de participer ?

Dans ce cas, le processus des réunions ne peut être démarré selon la procédure décrite dans le document SOBANE.

Le CP à l'origine de l'initiative devra chercher les raisons de ce refus et tenter de modifier cette position en expliquant les objectifs et la procédure et rechercher à obtenir un engagement plus clair de la direction….

Il pourra utiliser le guide de concertation Déparis seul, en essayant de recueillir le vécu, les avis, les propositions des travailleurs et en espérant que, sur base des résultats, l'entreprise (direction, ligne hiérarchique, travailleurs) découvrira l'intérêt d'un processus plus participatif et souhaitera à l'avenir participer directement.

Analyse des risques - Documentation externe

Steunpunt RI&E-instrumenten (Pays-Bas)

Le ‘Steunpunt RI&E-instrumenten’ se compose d’un groupe de travail de la ‘Stichting van de Arbeid’ et d’un secrétariat exécutif, dépendant de l’’Organisatie voor toegepast natuurwetenschappelijk onderzoek’ (TNO). Le Point d’appui a été créé avec le soutien du Ministère néerlandais des Affaires sociales et de l’Emploi.

Le site internet propose des informations actualisées et fiables, notamment les états des lieux les plus récents en matière d’instruments ‘Risico Inventarisatie en Evaluatie’ (RI&E) pour l’inventaire et l’évaluation des risques, et leurs agréments. Ce faisant, les employeurs peuvent trouver rapidement et assez aisément un instrument RI&E adapté, leur permettant de satisfaire ainsi à leurs obligations.

Plus d’informations en néerlandais sur le site du Steunpunt RI&E.

Dossier Évaluation des risques professionnels (INRS – France)

Sur le site de l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), le dossier Évaluation des risques professionnels.

Branche prévention SuvaPro (SUVA - Suisse)

La SUVA est une entreprise indépendante de droit public assurant près de 123 000 entreprises, soit 1,97 millions d'actifs et de chômeurs, contre les conséquences des accidents et des maladies professionnelles.

Plus d’informations sur le site de SUVA dans la rubrique Suva > Prévention > Travail: Le travail en sécurité.

Analyse des risques - Outils

Stratégie d’analyse des risques SOBANE (SPF Emploi - Belgique)

La rubrique Stratégie d’analyse des risques SOBANE expose de manière très complète la stratégie SOBANE, ses différents niveaux et le contenu des outils proposés. Les différents outils sont disponibles sur le site en version éditable, ce qui permet de les modifier et de les compléter, selon les besoins du conseiller en prévention et la réalité de terrain auquel il fait face.

Outils de dépistage par secteur

Les guides de concertation Déparis permettent d’aborder l’ensemble d’une situation de travail, de manière participative, en se basant sur l’activité réelle de travail, afin de déterminer des actions permettant d’améliorer les conditions de travail. Il s’agit d’outils permettant d’initier une démarche ergonomique.

Les guides sont disponibles dans la rubrique Dépistage par secteur : Outils.

Méthodes Sobane par domaine de risque

Les méthodes sont disponibles dans la rubrique Observation - Analyse - Expertise : Outils > Les méthodes Sobane par domaine de risque.

D’autres outils spécifiques aux divers risques sont disponibles dans les différents thèmes de BeSWIC, dans le module Outils.

Outils OiRA (EU-OSHA – Union européen)

Les outils OiRA peuvent aider les petites entreprises à mettre en place une analyse des risques et à déterminer des actions de prévention.

Plus d’infos sont disponibles sur le site du projet OiRA: Online Interactive Risk Assessment - OiRA.

E-learning bien-être au travail (e-campus – Belgique)

Au moyen d’animations, d’images, de vidéos…, cet outil convivial permet de comprendre simplement la législation sur le bien-être au travail et ses grands principes afin de sensibiliser et de prévenir les risques professionnels présents dans chaque entreprise.

Plus d’informations à ce sujet sont disponibles dans le module Outils > E-learning pour faire ses premiers pas en bien-être (santé, sécurité, RPS, TMS…) au travail (e-campus – Belgique).

Analyse des risques - Publications

L’Analyse des risques, (SPF Emploi – Belgique – 2021)

Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon d'utiliser ce concept pour déterminer des mesures de prévention en matière de santé et de sécurité au travail.

La législation sur le bien-être au travail impose cette approche dont le but principal est la réalisation des objectifs d'un travail sain et sûr. Ainsi, après avoir introduit la notion de système dynamique de gestion des risques, la brochure approfondit la mise en œuvre de l'analyse des risques en indiquant les différentes méthodes pour détecter les dangers, déterminer les facteurs de risque et évaluer les risques.

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Analyse des risques (L').

Brochures de la série Stratégie Sobane (SPF Emploi - Belgique)

La stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels a été développée pour aider à mettre en place une gestion dynamique et efficace des risques. Elle comporte quatre niveaux d'intervention: Screening (dépistage), OBservation, ANalyse et Expertise.

Toutes les publications de la stratégie SOBANE sont également disponibles en version modulable sur BeSWIC dans la rubrique Stratégie d’analyse des risques SOBANE.

  • Stratégie SOBANE et méthode de dépistage DEPARIS

Cette publication est accessible et téléchargeable librement sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans le module Publications > Stratégie SOBANE et méthode de dépistage DEPARIS.

  • Guides de concertation Déparis

Les guides Déparis (SOBANE), permettent d’aborder l’ensemble d’une situation de travail, de manière participative, en se basant sur l’activité réelle de travail, afin de déterminer des actions permettant d’améliorer les conditions de travail. Il s’agit d’outils permettant d’initier une démarche ergonomique.

Les guides de concertation Déparis par secteur d’activité sont accessibles et téléchargeables librement sur le site du SPF Emploi, dans le module Publications:

  • Série Stratégie Sobane: gestion des risques professionnels

Les brochures par domaine de risques sont accessibles et téléchargeables librement sur le site du SPF Emploi, dans le module Publications:

Questions parlementaires

  • 379 Chambre - La sécurité de la production des véhicules à moteur électrique

Analyse des risques - Réglementation

Plus d’informations à ce sujet et les textes réglementaires sont disponibles sur le site du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, dans la rubrique Thèmes > Bien-être au travail > Principes généraux > Principes généraux relatifs à la politique du bien-être.

En pratique

  • OIRA / Analyse des risques

    OiRA en Belgique: découvrez les nouvelles fonctionnalités

    Le 10 novembre 2023, le Point Focal belge de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a organisé un colloque autour du 10e anniversaire en Belgique d'OiRA, l'outil interactif d'analyse des risques en ligne...
  • OIRA / Analyse des risques
    Activités de services administratifs et de soutien / Administration publique, organisations associatives et organismes extraterritoriaux

    OiRA Bureau

    En mai 2023, un nouvel outil interactif d’évaluation des risques en ligne (OiRA) sur le travail de bureau a été lancé. OiRA "Bureau" est principalement destiné aux organisations qui travaillent essentiellement dans des bureaux, comme les notaires, les cabinets d'avocats, les agences...
  • Analyse des risques
    Industrie manufacturière / Commerce de gros et de détail / Transports et entreposage

    Article OSHwiki sur le transport interne et le maniement des marchandises

    Les livraisons, le transfert de marchandises, l'expédition ou le stockage font partie des processus de nombreux lieux de travail. En outre, le secteur de la logistique couvre un large éventail d'activités telles que la réception des conteneurs, le transport et les centres logistiques...
  • OIRA / Analyse des risques
    Agriculture, sylviculture et pêche

    Lancement du nouvel outil OiRA pour le secteur de la culture ornementale

    Un nouvel outil interactif d’évaluation des risques en ligne (OiRA) offre aux PME actives dans le secteur de la culture ornementale la possibilité d’évaluer les risques pour le bien-être au travail (e.a. la sécurité et la santé) auxquels elles sont confrontées ainsi que leurs travailleurs. OiRA...
  • Troubles musculosquelettiques (TMS) / Maladies professionnelles / OIRA / Analyse des risques
    Coiffure

    Directives non contraignantes pour les coiffeurs

    La Direction Générale Emploi (DG EMPL) de la Commission européenne (CE) a publié une série de lignes directrices non contraignantes pour les coiffeurs et les coiffeuses. Les lignes directrices fournissent des informations générales sur l'évaluation des risques, des conseils spécifiques sur la...
  • Ergonomie / Analyse des risques

    Directive pratique sur l’analyse des risques ergonomiques

    L’association professionnelle de l’ergonomie VerV a élaboré une directive pratique qui décrit en 5 points à quoi ressemble une analyse des risques ergonomiques, quels sont ses composants et qui sont les acteurs impliqués.
  • Analyse des risques

    Risques sur le lieu de travail ? Travaillez facilement ensemble sur la sécurité avec l'application Pharius RiskReporter

    Il est bien sûr important que tout le monde s’implique pour garantir un maximum de sécurité sur le lieu de travail. Mais comment faire pour que tout le monde s'implique dans le signalement de ces risques ? Correct, en rendant le signalement des risques aussi simple que possible et en le...
  • covid19
    covid19
    Agents biologiques / OIRA / Analyse des risques

    Outil OiRA pour l’évaluation des risques liés à la COVID-19 sur le lieu de travail

    En Europe, on commence à assouplir les restrictions liées à la COVID-19. Les entreprises et organisations préparent les modalités d’un retour en toute sécurité sur le lieu de travail. La plateforme d’évaluation interactive des risques en ligne (OiRA) de l’Agence européenne pour la sécurité et la...
  • afstand bewaren
    afstand bewaren
    Agents biologiques / Analyse des risques

    La distanciation sociale dans les entreprises

    Les mesures publiques pour limiter la propagation du coronavirus imposent une cascade de mesures aux entreprises. Pour les entreprises qui souhaitent garantir la continuité de leurs activités, il est donc crucial d'appliquer de manière opérationnelle et efficace les règles de distanciation...
  • coronavirus
    coronavirus
    Agents biologiques / Analyse des risques

    Coronavirus : checklist prévention sur le lieu de travail

    La possibilité d’infection par le coronavirus sur le lieu de travail constitue un risque professionnel contre lequel l’employeur doit protéger ses travailleurs. Pour évaluer ce risque, le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF Emploi) a élaboré une liste d’autocontrôle.

Actualités et évènements

Webinaire: nouvelle réglementation sur l’ergonomie et la prévention des TMS

20.03.2024 14:03 to 30.06.2024 14:06
Le 27 mai 2024, la Direction générale Humanisation du Travail (DG HUT) du SPF Emploi organisera un webinaire concernant à la nouvelle législation sur...
29.02.2024

Sur le blog - Chasse aux risques: une autre façon d'aborder la sensibilisation aux risques et la communication

Dans la série "Napo pour les enseignants", Napo, le héros d’une série de films d’animation sur la santé et la sécurité sur le lieu de...

Lancement du nouveau site "Datamining" du SPF Emploi rassemblant plus de 500 indicateurs sur les risques professionnels et les conditions de travail en Belgique

27.02.2024 10:02 to 31.05.2024 10:05
Au sein de la direction générale Humanisation du travail (DG HUT) du SPF Emploi, la Direction de la Recherche sur l'Amélioration des Conditions...
09.02.2024

Ergonomie et TMS: avis du Conseil supérieur et mise à jour des articles BeSWIC

Le 12 janvier 2024, le Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail a formulé un avis relatif au projet d’arrêté royal (PAR)...

Revivez le colloque "Les 10 ans de OiRA en Belgique: un état des lieux et les nouveautés"

13.11.2023 10:11
Le 10 novembre 2023, le Point Focal belge de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a organisé un colloque autour...
12.10.2023

Journée Mondiale de la Vue

Selon l'Organisation internationale du travail (OIT) et l'Agence internationale pour la prévention de la cécité (AIPC), autour de 13...

Séminaire “Le management au cœur de la culture de sécurité"

12.10.2023 11:10
Le 19 décembre 2023 aura lieu un séminaire sur l'impact du management dans la culture de sécurité, organisé par la Nouvelle Consultance Sécurité...
14.06.2023

Sur le blog – “Safety street”: une autre manière de communiquer sur la sécurité pour les contractants

Travailler avec des contractants nécessite une bonne communication, laquelle peut être aussi bien verbale que non verbale. Outre la communication, l...
12.05.2023

Lancement du nouvel outil OiRA "Bureau"

Le 12 mai 2023, le nouvel outil OiRA "Bureau" a été présenté. OiRA "Bureau" est principalement destiné aux organisations qui...
13.04.2023

L’enquête ESENER et la SST dans les secteurs de l’hébergement et de la restauration

Les risques en matière de sécurité et de santé au travail (SST) dans les secteurs de l’hébergement et de la restauration sont nombreux: des...